Les prestations
incluses dans le montant de la cotisation
Le suivi médical
L'adhésion au SIST BTP Seine et Marne donne droit au suivi médical des salariés déclarés par l'entreprise dès leur embauche et tout au long de leur parcours professionnel.
Le suivi médical est adapté en fonction des conditions de travail et des risques auxquels les salariés sont exposés.
Les différents suivis médicaux
SIG
Pour tout salarié non exposé à des risques particuliers
La visite médicale correspondant à ce suivi est la VIP : visite d’information et de prévention
La VIP a lieu à l’embauche puis tous les 3 ans
La VIP est réalisée par un infirmier ou un médecin du travail
SIR
Pour tout salarié exposé aux risques suivants :
Amiante, plomb, CMR, agents biologiques 3 et 4, rayonnements ionisants, risque hyperbare, risque échafaudages, autorisation de conduite dont CACES, habilitation électrique, manutention charges > 55kg, postes à risque/employeur
Comprendre les risques
CMR Cancérogène, Mutagène, Reprotoxique (très présents dans le BTP) :
Silice, poussières de bois, solvants, huiles minérales, colles, fumées de combustion, bitume, résines…
Agents biologiques 3 et 4 (pas présents dans le BTP) :
Tuberculose, hépatites, VIH, dengue…
Rayonnements ionisants :
Il s’agit d’une forme d’énergie libérée par les atomes qui se propage par le biais d’ondes électromagnétiques (rayons gamma ou X) ou de particules (neutrons, particules bêta ou alpha).
Les salariés principalement exposés sont les professions médicales et paramédicales, travailleurs de l’industrie nucléaire, travailleurs des mines d’uranium, travailleurs des secteurs industriels utilisant des sources scellées ou non scellées (contrôle de soudure, des revêtements, des enrobés).
Risque hyperbare :
Enceinte de confinement de réacteur nucléaire, creusement de tunnels, forage, réparation d’écluses, travaux publics sous-marins, chambre de soudure, caisson hyperbare, tête de tunnelier…
Risque échafaudages :
Concerne les salariés formés au montage et démontage d’échafaudages.
Postes à risque/employeur :
L’employeur peut compléter la liste des postes en SIR en motivant sa demande par écrit, après avis du médecin du travail et des instances du personnel.
La visite médicale correspondant à ce suivi est l‘EMA : Examen Médical d’Aptitude
L’EMA a lieu avant embauche puis tous les 18 mois
L’EMA est réalisé par un médecin du travail qui délivre au salarié un avis d’aptitude ou d’inaptitude à l’issue de l’examen.
L’EMA est intercalé par une visite intermédiaire à 18 mois réalisée par un infirmier
SIA
Ce suivi concerne les travailleurs de nuit, les salariés de – de 18 ans et ceux exposés aux agents biologiques 2 ou aux champs électromagnétiques
Comprendre les risques
Agents biologiques 2 (peu présents dans le BTP) :
Leptospirose, salmonelles, listérias, légionelles…
Champs électromagnétiques :
Lignes d’alimentation de grosses installations (fours de verrerie,électrolyse industrielle…), antennes radio, radars, presse à souder à haute fréquence…
La visite médicale correspondant à ce suivi est la VIP : visite d’information et de prévention
La VIP a lieu avant embauche puis tous les 3 ans
La VIP est réalisée par un infirmier ou par un médecin du travail.
Les travailleurs handicapés et/ou bénéficiant d’une pension d’invalidité et les femmes enceintes ont également un suivi SIA, cependant ces personnes sont obligatoirement vues à l’embauche par un médecin du travail.
Les visites médicales
Cette visite est effectuée au moment de l’embauche.
Elle permet de vérifier que le poste de travail est compatible avec l’état de santé du travailleur.
Le type de visite initiale dépend du type de suivi (voir ci-dessus) :
- pour les salariés en SIG, il s’agit d’une VIP initiale (Visite d’Information et de Prévention) ; cette visite doit être réalisée dans une délai maximum de 3 mois après l’embauche.
- pour les salariés en SIR, il s’agit d’un EMA initial (Examen Médical d’Aptitude) ; cet examen est réalisé obligatoirement par le médecin du travail avant affectation sur poste ; à l’issue de l’EMA un avis d’aptitude ou d’inaptitude est délivré au salarié.
- pour les salariés en SIA, il s’agit comme pour les SIG, d’une VIP initiale (Visite d’Information et de Prévention) ; les travailleurs de nuit, les salariés de moins de 18 ans, les salariés exposés aux agents biologiques 2 et aux champs électromagnétiques doivent passer cette visite avant affectation sur poste ; les femmes enceintes, les travailleurs handicapés et/ou bénéficiant d’une pension d’invalidité sont vus en VIP avec un médecin du travail après affection sur poste
Les visites périodique permettent de vérifier que le poste de travail est toujours compatible avec l’état de santé du salarié. La réglementation encadre la fréquence maximale du suivi (5 ans), cependant, au SIST BTP il a été décidé de mettre en place un suivi médical mieux adapté aux salariés du BTP plus exposés aux risques que les autres secteurs ; ainsi les salariés sont vus par un professionnel de santé tous les 3 ans ou plus souvent en fonction du type de suivi.
- SIG : il prend la forme de VIP (Visites d’Information et de Prévention) organisées avec un professionnel de santé tous les 3 ans.
- SIR : les salariés sont vus par un professionnel de santé tous les 18 mois ; dans un premier temps ils passent un EMA (Examen Médical d’Aptitude) avec un médecin du travail ; puis dans un intervalle de 18 mois une visite intermédiaire est réalisée avec un infirmier
- SIA : une VIP (Visite d’Information et de Prévention) est réalisée tous les 3 ans par un professionnel de santé
Indépendamment des visites d’embauche et des visites périodiques, le travailleur peut bénéficier à tout moment, à sa demande, à celle de l’employeur ou à celle du médecin, d’une visite médicale par le médecin du travail.
La visite à la demande est parfois appelée visite occasionnelle.
La visite médicale de reprise est obligatoire pour les salariés en arrêt de travail :
- après un congé de maternité
- après une absence pour cause de maladie professionnelle
- après une absence d’au moins 30 jours pour cause d’accident du travail
- après une absence d’au moins 60 jours en raison d’un accident ou d’une maladie d’origine non professionnelle.
C’est l’employeur qui en fait la demande. Elle doit être effectuée à partir du jour de la reprise et au plus tard 8 jours après la reprise.
Une visite de préreprise est organisée par le médecin du travail à l’initiative du médecin traitant, du médecin conseil (CPAM) ou du travailleur en cas d’arrêt de travail de plus de 30 jours.
En cas de reprise anticipée, la visite de préreprise peut avoir lieu à la demande du médecin du travail.
La visite médicale de préreprise se déroule avant la fin de l’arrêt de travail.
Elle a pour but de favoriser le maintien dans l’emploi des travailleurs en arrêt de travail de longue durée.
Au cours de l’examen de préreprise, le médecin du travail peut recommander :
- Des aménagements et adaptations du poste de travail ;
- Des préconisations de reclassement ;
- Des formations professionnelles à organiser en vue de faciliter le reclassement du travailleur ou sa réorientation professionnelle.
A cet effet, le médecin s’appuie sur l’équipe constituant la cellule PDP (Prévention de Désinsertion Professionnelle) du service.
Elle est réalisée durant l’année civile du 45ième anniversaire du salarié par le médecin du travail ou par un infirmier de santé au travail exerçant en pratique avancée.
Cette visite à pour but :
- d’établir un état des lieux de l’adéquation entre le poste de travail et l’état de santé du salariés
- d’évaluer les risques de désinsertion professionnelle (prémices d’une maladie professionnelle par exemple)
- de sensibiliser le travailleur aux enjeux du vieillissement au travail et sur la prévention des risques professionnels
La visite médicale post-exposition est réalisée par le médecin du travail durant le mois précédant le départ à la retraite du salarié ou lors de la cessation de l’exposition aux risques auxquels il était soumis. Elle concerne les travailleurs qui bénéficient ou qui ont bénéficié d’un suivi individuel renforcé (SIR).
Les examens médicaux
En fonction des expositions sur le lieu de travail propres à chaque salarié, des examens sont réalisés dans le service au moment de l’examen médical, comme par exemple :
- audiométrie : permet de surveiller la perte d’audition due à l’exposition au bruit tout au long de la carrière
- analyses des urines : permettent de desceller des infections par exemple
- spirométrie : permet d’évaluer le fonctionnement des poumons
- visiotest complet : pour tester l’acuité visuelle de chaque œil
Les examens complémentaires réalisés à l’extérieur du SIST tels que les plombémies, les radiographies pulmonaires ou les scanners sont inclus dans le montant de la cotisation.
Récapitulatif du suivi médical au SIST BTP
Type de suivi | Quels salariés? | Type de visite | Par qui? | Périodicité | Quelle délivrance? |
---|---|---|---|---|---|
SIG Suivi Individuel Général | Sans risques particuliers |
VIP Visite d'Information et de Prévention |
Infirmier ou médecin du travail | 3 ans* | Attestation de suivi |
SIR Suivi Individuel Renforcé | Amiante, plomb, CMR, agents biologiques 3 et 4, rayonnements ionisants, risque hyperbare, risque échafaudages, autorisation de conduite dont CACES, habilitation électrique, manutention charges > 55kg, postes à risque/employeur |
EMA Examen Médical d'Aptitude alterné avec la Visite intermédiaire |
Médecin du travail pour l'EMA et infirmier pour la visite intermédiaire | 18 mois* | Avis d'aptitude ou d'inaptitude pour l'EMA et attestation de suivi pour la visite intermédaire |
SIA Suivi Individuel Adapté |
Groupe 1 : travailleurs de nuits, agents biologiques 2, champs électromagnétiques et les salariés < 18ans Groupe 2 : travailleurs handicapés, invalidité et femmes enceintes |
VIP Visite d'Information et de Prévention |
Infirmier ou médecin du travail | 3 ans | Attestation de suivi |
*Le SIST BTP fait mieux que la plupart des services de prévention et de santé au travail qui appliquent une périodicité à 5 ans pour les SIG et à 2 ans pour les SIR.
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